Le Fond 12 et autres documents enseignants

La circulaire 7176 a changé la plupart des documents des membres du personnel en 2019.

Les nouveautés sont décrites ci-dessous

Le Fond 12

La gestion de la numérotation des Fond12 par année scolaire

Les Fond12 doivent désormais être numérotés. Chaque fois que vous envoyez un Fond12 pour le même enseignant au bureau des traitements, il doit augmenter de numéro.

La numérotation des Fond12 est opérée automatiquement par ProEco : dès que vous imprimez réellement un Fond12, ProEco note la date à laquelle il a été généré et sauve le numéro qu’il porte. Pour le premier de l’année, c’est donc le 1.

NB : la prévisualisation ou le sauvetage dans le thème 33 ne sauvent pas ces infos : il faut imprimer réellement le document pour que ProEco en tienne compte.

Si vous réimprimez le Fond12 dans les 7 jours, ProEco considère que vous réimprimez le Fond12 précédent, et donc n’augmente pas le numéro : il portera donc toujours le numéro 1.

S’il se passe plus de 7 jours depuis le dernier, ProEco incrémente le numéro : le nouveau Fond12 portera donc le numéro 2. L’administration a besoin de cette information pour savoir que c’est déjà le 2e Fond 12 qu’il reçoivent cette année pour ce membre du personnel.

Les données concernées par la gestion du Fond 12 (date de référence du Fond 12, dates des 3 derniers envois, numéro du dernier Fond 12) se trouvent en bas de l’onglet « Fonctions », s’il est nécessaire de les modifier pour gérer un cas particulier.

Le calcul du total des périodes prestées

Une nouvelle rubrique au verso reprend, par fonction, le total des périodes réellement prestées.

Ne vous étonnez donc pas de voir « IP 0/24 » chez un instituteur en congé, ou « IP 26/24 » pour une institutrice en périodes additionnelles.

Les coordonnées de contact

L’entête du Fond12 reprend maintenant des coordonnées d’une personne de contact : vous pouvez l’encoder dans l’onglet Pouvoir Organisateur des renseignements école.

Les autres établissements, la déclaration de cumul

Le nouveau Fond12 ne contient plus de rubrique « autres établissements » : ils sont repris sur la nouvelle déclaration de cumul interne.

L’onglet Nomination

Dans l’onglet Nomination, la colonne Primo-recrutement permet désormais de noter les nouvelles dérogations et l’attestation de pénurie sévère.

La fiche signalétique 52/1

Le document 52/1 a été aussi complètement revu. Il ne contient pas de nouvelles données, sauf les nombres de personnes à charge.

Enfants et personnes à charge

Revérifiez dans l'onglet famille les informations conjoint et enfants, en particulier la donnée "à charge". Les nombres du verso sont maintenant calculés par ProEco.

Les autres documents

Quant aux autres documents de la circulaire, seule leur apparence a changé. Leur contenu n’ayant pas changé, l’administration a marqué son accord pour que les écoles puissent utiliser les anciens documents.

Ces documents seront mis à jour au cours de l'année scolaire 2019/2020 par Infodidac.