Mises en disponibilité et réaffectations

Selon que la situation change, le nombre de périodes disponibles peut varier dans un établissement. En cas de diminution du nombre de périodes (ex. baisse de la population scolaire, fermeture, restructuration, modification de l’utilisation des périodes), l’emploi des membres du personnel peut être touché par des pertes partielles ou totales.

Des mesures préalables doivent d’abord être prises, mais elles peuvent s’avérer insuffisantes pour trouver le nombre nécessaire d’heures définitivement vacantes pour les membres du personnel nommés à titre définitif. Étant donné que ces membres du personnel ne sont plus en mesure de prester le nombre d’heures pour lequel ils sont rémunérés, il faut les mettre en disponibilité par défaut d’emploi ou en perte partielle de charge et, si possible, les réaffecter dans d’autres emplois.

La gestion de ces mises en disponibilité par défaut d’emploi et des réaffectations qu’elles impliquent se fait via le module Fonctions, congés et absences de ProEco5. Leur encodage s’effectue sous la forme de lignes carrières de congés carrières (pour les mises en disponibilité) et de fonctions prestées (pour les réaffectations).